Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site Fada des Poilus Heureux.
Éditeur du site
Fada des Poilus Heureux — Sandra Dumoux, Entrepreneur individuel (micro-entreprise).
- SIREN : 987 963 618
- SIRET : 987 963 618 00010
- Siège : 19 impasse des Aubépines, 01190 Pont-de-Vaux, France
- Email : fadadespoilusheureux@gmail.com
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directrice de la publication : Sandra Dumoux.
Qualification professionnelle
Sandra Dumouxest titulaire de l'ACACED (Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques), délivrée le 16 avril 2025 sous le n° 2025/36e0-2e33.
Assurance professionnelle : Generali Assurances (responsabilité civile professionnelle).
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — Tél. 1007 — www.ovhcloud.com (nouvelle fenêtre).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logo, illustrations, mise en page) est la propriété de Fada des Poilus Heureux, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent peuvent être obtenues en écrivant à fadadespoilusheureux@gmail.com.
Données personnelles
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Réalisation du site
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